"2104 W 241-262, 354"

Aide à la recherche

1
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 251
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Uze.
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
2
Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de Chantemerle-les-Blés.

Date

1977

Cote

2104 W 260
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
3
Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.

Date

1977

Cote

2104 W 246
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
4
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 256
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Tain-l'Hermitage.
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
5
Commune et Bureau d'Aide Sociale de Saint-Vallier-sur-Rhône ; Services des eaux de Saint-Vallier-sur-Rhône.

Date

1977

Cote

2104 W 245
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune et Bureau d'Aide Sociale de Saint-Vallier-sur-Rhône...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
6
Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit, de Saint-Martin-dAoût.

Date

1977

Cote

2104 W 248
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
7
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 244
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
8
Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 255
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Tain-l'Hermitage.
- Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
9
Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : consolidation de la tour d'Albon, voirie, éclairage public, assainissement, électrification rurale, construction d'un local pour sapeurs pompiers, agrandissement du cimetière de Sainte-Uze ; contrat de prêt.

Date

1977

Cote

2104 W 252
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- G.I.CA.M de Saint-Vallier.
- Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
10
Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.

Date

1977

Cote

2104 W 262
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
11
Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe scolaire, salle des fêtes ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; cessions de terrains.

Date

1977

Cote

2104 W 249
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Uze.
- Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
12
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 257
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Tain-l'Hermitage.
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
13
Travaux.

Date

1977

Cote

2104 W 258
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Tain-l'Hermitage.
- Travaux.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
14
Compte de gestion ; travaux : sécurité sociale piscine, plage et bassins.

Date

1977

Cote

2104 W 354
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Compte de gestion ; travaux : sécurité sociale piscine,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
15
S.I.R.C.T.O.M ; A.F.R de la Motte-de-Galaure, de Fay-le-Clos, de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Mureils, de Claveyson, de Sainte-Uze ; S.I. du bassin de la Galaure ; A.S.A. Brassière ; C.P.S.

Date

1977

Cote

2104 W 254
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- S.I.R.C.T.O.M ; A.F.R de la Motte-de-Galaure, de Fay-le-Clos,...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
16
Travaux.

Date

1977

Cote

2104 W 250
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Uze.
- Travaux.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
17
Travaux.

Date

1977

Cote

2104 W 241
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Travaux.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
18
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 242
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
19
Communes de Fay-le-Clos, de Ratières, de Ponsas, de la Motte-de-Galaure, de Mureils.

Date

1977

Cote

2104 W 247
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Communes de Fay-le-Clos, de Ratières, de Ponsas, de...
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux
20
Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1977

Cote

2104 W 243
- Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...
- Perception de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Commune de Saint-Vallier-sur-Rhône.
- Traitements, indemnités, cotisations.
Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Résultats de la recherche

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Communes de Beaumont-Monteux, de Chanos-Curson, de Chantemerle-les-Blés.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Communes de Châteauneuf-de-Galaure; de Claveyson.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Commune et Bureau d'Aide Sociale de Saint-Vallier-sur-Rhône ; Services des eaux de Saint-Vallier-sur-Rhône.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Communes de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Saint-Avit, de Saint-Martin-dAoût.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : consolidation de la tour d'Albon, voirie, éclairage public, assainissement, électrification rurale, construction d'un local pour sapeurs pompiers, agrandissement du cimetière de Sainte-Uze ; contrat de prêt.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Compte de gestion ; vacations sapeurs-pompiers ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, construction groupe scolaire, salle des fêtes ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; cessions de terrains.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Travaux.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Compte de gestion ; travaux : sécurité sociale piscine, plage et bassins.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

S.I.R.C.T.O.M ; A.F.R de la Motte-de-Galaure, de Fay-le-Clos, de Saint-Barthélémy-de-Vals, de Mureils, de Claveyson, de Sainte-Uze ; S.I. du bassin de la Galaure ; A.S.A. Brassière ; C.P.S.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Travaux.

Date

Cote

Contexte : 2104 W - Trésorie générale, service des collectivités...